Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Enseignement en milieu pénitentiaire
    Circulaire d'orientation
    circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011 (NOR MENE1135249C)
  • Propriété intellectuelle
    Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré
    circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012 (NOR MENE1200208C)
  • Baccalauréat général
    Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013
    note de service n° 2012-005 du 5-1-2012 (NOR MENE1135260N)
  • Examens
    Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    note de service n° 2012-004 du 6-1-2012 (NOR MENE1200270N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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