Bulletin officiel n°3 du 19 janvier 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 2-1-2012 (NOR MENA1200011A)
  • Obligation scolaire
    L'instruction dans la famille
    circulaire n° 2011-238 du 26-12-2011 (NOR MENE1135458C)
  • CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés
    Création
    arrêté du 1-12-2011 - J.O. du 17-12-2011 (NOR MENH1132465A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Transport et prestations logistiques » : modification
    rectificatif du 27-12-2011 (NOR ESRS1116219Z)

Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement en milieu pénitentiaire
    Circulaire d'orientation
    circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011 (NOR MENE1135249C)
  • Propriété intellectuelle
    Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré
    circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012 (NOR MENE1200208C)
  • Baccalauréat général
    Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013
    note de service n° 2012-005 du 5-1-2012 (NOR MENE1135260N)
  • Examens
    Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    note de service n° 2012-004 du 6-1-2012 (NOR MENE1200270N)
  • Actions éducatives
    Introduction du jeu d'échecs à l'École
    circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012 (NOR MENE1135182C)
  • Actions éducatives
    Développement des pratiques orchestrales à l'école et au collège
    circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012 (NOR MENE1200612C)
  • Actions éducatives
    Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012
    note de service n° 2012-003 du 6-1-2012 (NOR MENE1200002N)
  • Partenariat
    Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'association « Ingénieurs pour l'école »
    convention 21-11-2011 (NOR MENE1100617X)

Personnels

  • Personnels de direction
    Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2012
    note de service n° 2012-007 du 6-1-2012 (NOR MENH1133422N)
  • Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
    Mobilité et recrutement par liste d'aptitude à la rentrée 2012
    note de service n° 2011-235 du 15-12-2011 (NOR MENH1134090N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    arrêté du 29-12-2011 (NOR MENH1200012A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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