Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100588A)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100589A)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100591A)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des sports
    liste du 4-12-2011 - J.O. du 4-12-2011 (NOR CTNX1129710K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
    Organisation pour les candidats présentant un handicap
    circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (NOR MENE1132911C)
  • BTS
    Règlement général : modification
    décret n° 2011-2104 du 29-12-2011 - J.O. du 31-12-2011 (NOR ESRS1131602D)
  • BTS
    « Services informatiques aux organisations » : thème concernant l'épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »
    note de service n° 2011-1025 du 14-12-2011 (NOR ESRS1133444N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Politiques éducatives locales
    Écoles situées en zone de montagne
    circulaire n° 2011-237 du 30-12-2011 (NOR MENE1135387C)
  • Actions éducatives
    Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2012
    note de service n° 2012-002 du 5-1-2012 (NOR MENE1135460N)
  • Baccalauréat général
    Programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132636A)
  • Baccalauréat général série scientifique
    Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'histoire-géographie pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans la même série, à la session 2013
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132698A)
  • Baccalauréat général série scientifique
    Note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132679A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132703A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l'examen
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132644A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132654A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Programme spécifique d'examen des épreuves obligatoires - orale et écrite - de français à la session 2012
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132623A)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012
    note de service n° 2011-232 du 22-12-2011 (NOR MENE1132127N)
  • Baccalauréat professionnel
    « Commercialisation et services en restauration » et « cuisine » : épreuve de langue
    arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133679A)
  • Enseignement privé
    Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire statuant au nom du peuple français
    décision du 13-12-2011 (NOR MENJ1100599S)
  • Partenariat
    Clauses types de la convention prévue à l'article R. 511-13 du code de l'éducation
    arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 9-12-2011 (NOR MENE1132529A)
  • Partenariats
    Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport
    note du 20-12-2011 (NOR MENE1100593X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 20-12-2011 (NOR MENJ1100600A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2012
    arrêté du 8-12-2011 (NOR MENH1100590A)
  • Nomination
    Directeur du CRDP de l'académie de Caen
    arrêté du 19-12-2011 (NOR MENH1100611A)
  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2012
    arrêté du 27-12-2011 (NOR MENH1100601A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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