Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 12-10-2011 (NOR MENA1100476A)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Convocation
    décision du 19-10-2011 (NOR MENJ1100500S)

Réglementation financière et comptable

  • Bourses
    Modalités d'attribution et de calcul des bourses nationales de collège et retrait des demandes de bourses nationales d'études du second degré de lycée à Mayotte
    décret n° 2011-1305 du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENF1120804D)
  • Bourses
    Application à Mayotte des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2011-2012
    arrêté du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENF1120948A)
  • Taxe d'apprentissage
    Élaboration des listes régionales des formations technologiques et professionnelles y ouvrant droit pour la collecte 2012
    note de service n° 2011-188 du 24-10-2011 (NOR MENE1128100N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Transport et prestations logistiques » : modification
    arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1116219A)
  • BTS
    « Travaux publics » : modification
    arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1119057A)
  • BTS
    « Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification
    arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1119087A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Éducation au développement durable
    Troisième phase de généralisation
    circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011 (NOR MENE1128575C)
  • Diplôme national du brevet
    Évaluation de l'histoire des arts à compter de la session 2012
    circulaire n° 2011-189 du 3-11-2011 (NOR MENE1128118C )
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2012
    note de service n° 2001-187 du 27-10-2011 (NOR MENE1128117N)
  • Actions éducatives
    Prix des droits de l'homme - René Cassin 2011-2012
    note de service n° 2011-185 du 25-10-2011 (NOR MENE1128504N)

Personnels

  • Formation continue
    Actions de formation destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2012
    note de service n° 2011-184 du 27-10-2011 (NOR MENE1128489N)
  • Réseaux du MAEE
    Postes et missions à l'étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l'année 2012
    note de service n° 2011-181 du 3-11-2011 (NOR MENH1127516N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    décret du 12-10-2011 - J.O. du 14-10-2011 (NOR MENH1123776D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENI1124993D)
  • Nomination
    Directeur du CRDP de l'académie de Limoges
    arrêté du 14-10-2011 (NOR MENH1100480A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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