Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n°34 du 22 septembre 2016

Enseignements primaire et secondaire

  • Établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministre chargé de l'éducation
    Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil de discipline
    décret n° 2016-1228 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016 (NOR MENE1617048D)
  • Établissements d'État
    Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil des délégués pour la vie lycéenne et compétences du conseil des délégués pour la vie lycéenne
    décret n° 2016-1229 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016 (NOR MENE1625676D)
  • Vie lycéenne
    Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
    circulaire n° 2016-140 du 20-9-2016 (NOR MENE1626262C)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Action contre la faim (ACF)
    arrêté du 31-8-2016 (NOR MENE1600638A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cartooning for peace
    arrêté du 31-8-2016 (NOR MENE1600639A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française de promotion de la santé dans l'environnement scolaire et universitaire (AFPSSU)
    arrêté du 31-8-2016 (NOR MENE1600640A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de recherche et d'action théâtrale (Anrat)
    arrêté du 31-8-2016 (NOR MENE1600641A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Couples et familles
    arrêté du 31-8-2016 (NOR MENE1600642A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue nationale contre le cancer
    arrêté du 31-8-2016 (NOR MENE1600643A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Météo et climat, société française de la météorologie et du climat
    arrêté du 31-8-2016 (NOR MENE1600644A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Postures
    arrêté du 31-8-2016 (NOR MENE1600645A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Animath – Association pour l'animation mathématique
    arrêté du 1-9-2016 (NOR MENE1600649A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre Terre
    arrêté du 1-9-2016 (NOR MENE1600650A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association E-enfance
    arrêté du 1-9-2016 (NOR MENE1600651A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Institut pour l'éducation financière du public IEFP – La finance pour tous
    arrêté du 1-9-2016 (NOR MENE1600652A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le bal
    arrêté du 1-9-2016 (NOR MENE1600653A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les concerts de poche
    arrêté du 1-9-2016 (NOR MENE1600654A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les clionautes, les historiens et les géographes de l'avenir
    arrêté du 1-9-2016 (NOR MENE1600655A)
  • Actions éducatives
    Programme des actions éducatives 2016-2017
    circulaire n° 2016-138 du 19-9-2016 (NOR MENE1625421C)
  • Activités éducatives
    Concours scolaire dans le cadre de l'opération nationale « Dis-moi dix mots »
    note de service n° 2016-135 du 20-9-2016 (NOR MENE1625033N)

Personnels

  • Nomination
    Représentants du personnel, représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification
    arrêté du 24-8-2016 (NOR MENH1600661A)
  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2017
    avis (NOR MENH1600659V)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 13-5-2016 (NOR MENA1600637A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Réseau Canopé
    arrêté du 10-6-2016 (NOR MENF1600669A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 29-8-2016 (NOR MENJ1600662A)
  • Conseils, comités, commissions
    Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 30-8-2016 (NOR MENH1600667A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 15-9-2016 (NOR MENJ1600695A)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 17-8-2016 - J.O. du 21-8-2016 (NOR MENH1621185D)
  • Nomination
    Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 17-8-2016 - J.O. du 21-8-2016 (NOR MENH1621201D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 29-8-2016 - J.O. du 31-8-2016 (NOR MENH1620556D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 29-8-2016 - J.O. du 31-8-2016 (NOR MENH1621621D)
  • Nomination
    Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 1-9-2016 - J.O. du 2-9-2016 (NOR MENH1621230D)
  • Nomination
    Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 1-9-2016 - J.O. du 2-9-2016 (NOR MENH1621623D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 9-9-2016 - J.O. du 11-9-2016 (NOR MENH1624080D)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Grenoble
    arrêté du 30-8-2016 (NOR MENH1600668A)
  • Nominations
    Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires - session 2016
    arrêté du 1-9-2016 (NOR MENH1600678A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques
    avis (NOR MENH1600660V)
1
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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