Le Bulletin officiel

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n°31 du 27 août 2015

Organisation générale

  • Partenariat
    Protocole d'accord entre l'ARF et l'État concernant la prise en charge des jeunes sortants du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle
    protocole d'accord du 13-8-2015 (NOR MENE1500404X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien métiers de la musique
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2016
    note de service n° 2015-133 du 3-8-2015 (NOR MENE1518298N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité métiers et arts de la pierre : création et modalités de délivrance
    arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR MENE1515122A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité métiers de la pierre : création et modalités de délivrance
    arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR MENE1515130A)
  • Bourses
    Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 10-7-2015 - J.O. du 30-7-2015 (NOR MENF1513541A)
  • Bourses de lycée
    Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution des bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 10-7-2015 - J.O. du 30-7-2015 (NOR MENF1513532A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes de seconde, première et terminale de la série techniques de la musique et de la danse
    arrêté du 16-7-2015 - J.O. du 29-7-2015 (NOR MENE1511654A)
  • Classe de seconde générale et technologique
    Programme d'enseignement d'informatique et création numérique
    arrêté du 17-7-2015 - J.O. du 4-8-2015 (NOR MENE1517386A)
  • Enseignement moral et civique
    Classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole
    arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR MENE1518133A)
  • Baccalauréat général option internationale
    Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales arabes
    arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR MENE1518363A)
  • Sections internationales arabes au collège
    Programme d'enseignement de langue et littérature
    arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR MENE1518361A)
  • Examens et concours de l'enseignement scolaire
    Dispositions relatives à l'aménagement des épreuves des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap
    décret n° 2015-1051 du 25-8-2015 - J.O. du 26-8-2015 (NOR MENE1516675D)
  • Examens et concours de l'enseignement scolaire
    Organisation pour les candidats présentant un handicap
    circulaire n° 2015-127 du 3-8-2015 (NOR MENE1517584C)
  • Scolarisation des élèves en situation de handicap
    Unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés
    circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 (NOR MENE1504950C)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2015-2016
    circulaire n° 2015-131 du 10-8-2015 (NOR MENE1518209C)
  • Sections binationales Abibac
    Épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général : modification
    note de service n° 2015-124 du 21-7-2015 (NOR MENE1516463N)

Personnels

  • Formation continue
    Approbation de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de la Guyane
    arrêté du 2-7-2015 - J.O. du 10-7-2015 (NOR MENE1511686A)
  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2015 de l'examen
    arrêté du 15-7-2015 (NOR MENE1500474A)
  • Fonctions, missions
    Missions des conseillers principaux d'éducation
    circulaire n° 2015-139 du 10-8-2015 (NOR MENH1517711C)
  • Personnels de direction
    Mobilité 2016
    note de service n° 2015-123 du 3-8-2015 (NOR MENH1515145N)
  • Personnels de direction
    Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2016
    note de service n° 2015-132 du 3-8-2015 (NOR MENH1515230N)
  • Tableau d'avancement
    Accès à la 1re classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2016
    note de service n° 2015-126 du 3-8-2015 (NOR MENH1514975N)
  • Formation professionnelle continue
    Modification du calendrier des sessions 2015-2017 et publication du calendrier 2017-2018 du diplôme de compétence en langue
    note de service n° 2015-128 du 3-8-2015 (NOR MENE1517948N)
  • Mutations
    Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2016-2017
    note de service n° 2015-142 du 19-8-2015 (NOR MENH1517630N)

Mouvement du personnel

  • Fonctions, missions
    Mission d'inspection générale : enseignement de l'hébreu
    lettre du 20-7-2015 (NOR MENI1500473Y)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR MENI1512114D)
  • Nominations
    Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondant académique de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 17-7-2015 (NOR MENI1500444A)
  • Nomination
    Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 3-8-2015 (NOR MENI1500472A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Directeur agence Erasmus+ France - Éducation Formation
    avis du 26-8-2015 (NOR MENC1500487V)
1

B.O. spécial n°7 du 27 août 2015

2
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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