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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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A lA UNE 7000

B.O. n°29 du 21 juillet 2016

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR MENS1614919A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modification
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR MENS1614925A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat général
    Enseignement facultatif d'informatique et création numérique du cycle terminal des lycées
    arrêté du 16-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR MENE1617209A)
  • Classe de première des séries générales et classe terminale des séries ES et L
    Programme d'enseignement facultatif d'informatique et création numérique
    arrêté du 16-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR MENE1616734A)
  • Enseignement français à l'étranger
    Liste des écoles et des établissements homologués
    arrêté du 28-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR MENE1617975A)
  • Sections internationales
    Programme d'enseignement d'histoire et de géographie au collège
    arrêté du 4-7-2016 - J.O. du 16-7-2016 (NOR MENE1618710A)
  • Sections internationales
    Programme d'enseignement de mathématiques au collège
    arrêté du 4-7-2016 - J.O. du 16-7-2016 (NOR MENE1618707A)
  • Série sciences et technologies du management et de la gestion - sections Esabac
    Programmes d'enseignement de management des organisations et de langue, culture et communication
    arrêté du 4-7-2016 - J.O. du 19-7-2016 (NOR MENE1618731A)
  • Seconde générale et technologique
    Programme d'enseignement de sciences économiques et sociales : modification
    arrêté du 4-7-2016 - J.O. du 20-7-2016 (NOR MENE1618736A)
  • Double délivrance
    Diplômes du baccalauréat et de l'Esame di Stato
    arrêté du 8-7-2016 - J.O. du 19-7-2016 (NOR MENE1619317A)
  • Enseignement au collège et au lycée
    Dissections animales en cours de sciences de la vie et de la Terre et bio-physiopathologie humaine
    circulaire n° 2016-108 du 8-7-2016 (NOR MENE1618745C)

Personnels

  • Mission de lutte contre le décrochage scolaire
    Référentiel d'activités et de compétences pour les personnels d'enseignement et d'éducation exerçant des fonctions au titre de la Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS)
    texte du 13-7-2016 (NOR MENE1600515X)
  • Liste d'aptitude
    Accès des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et des directeurs d'école régionale du premier degré au corps des personnels de direction au titre de l'année 2016
    arrêté du 1-7-2016 (NOR MENH1600516A)
  • Appel à candidatures
    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    note de service n° 2016-109 du 20-7-2016 (NOR MENC1618872N)
  • Personnels enseignants, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
    Concours, recrutements réservés et examens professionnels d'avancement de grade - session 2017
    note de service n° 2016-113 du 20-7-2016 (NOR MENH1617106N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 5-7-2016 - J.O. du 7-7-2016 (NOR MENI1614012D)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie d'Amiens
    arrêté du 11-7-2016 (NOR MENH1600527A)
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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