Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n°30 du 25 août 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Aide à la recherche du premier emploi
    Montants mensuels et montants maximaux des ressources
    arrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016 (NOR MENS1622095A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Bourses d'enseignement supérieur
    Taux - année universitaire 2016-2017
    arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR MENS1618451A)
  • Bourses d'enseignement supérieur
    Plafonds de ressources - année universitaire 2016-2017
    arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR MENS1618452A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
    décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENS1609306D)
  • Brevet de technicien supérieur
    Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
    note de service n° 2016-122 du 26-7-2016 (NOR MENS1621398N)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Actions éducatives
    Année de l'Olympisme, de l'école à l'université
    circulaire n° 2016-126 du 22-8-2016 (NOR MENE1622035C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Parcours d'excellence
    Mise en place - rentrée scolaire 2016
    instruction n° 2016-124 du 5-8-2016 (NOR MENE1621839J)
  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire
    décret n° 2016-1049 du 1-8-2016 - J.O. du 2-8-2016 (NOR MENE1608762D)
  • Vie scolaire
    Organisation de la journée scolaire au collège
    décret n° 2016-1063 du 3-8-2016 - J.O. du 5-8-206 (NOR MENE1620733D)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification
    arrêté du 21-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR MENE1617210A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Paris
    arrêté du 28-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR MENE1618015A)
  • Baccalauréat technologique
    Autorisation d'expérimentations relatives au choix de l'enseignement spécifique à la spécialité en classe de première de la série STI2D
    arrêté du 11-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENE1619621A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 1-8-2016 (NOR MENE1600561A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep depuis la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 1-8-2016 (NOR MENE1600560A)
  • Scolarisation des élèves en situation de handicap
    Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
    circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016 (NOR MENE 1612034C)
  • Éducation à la santé
    Orientations générales pour les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté
    circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016 (NOR MENE1621031C)
  • Éducation à la sécurité
    Sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent
    instruction interministérielle n° 2016-103 du 24-8-2016 (NOR MENE1617837C)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole à compter de la session 2017
    note de service n° 2016-118 du 4-8-2016 (NOR MENE1621344N)
  • Brevet de technicien métiers de la musique
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2017
    note de service n° 2016-120 du 4-8-2016 (NOR MENE1620400N)
  • Actions éducatives
    Concours « Découvrons notre Constitution »
    note de service n° 2016-128 du 22-8-2016 (NOR MENE1623599N)

Personnels

  • Agents comptables
    Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
    arrêté du 28-6-2016 (NOR MENH1600546A)
  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2017 de l'examen
    arrêté du 17-8-2016 (NOR MENE1600557A)
  • Formation continue
    Modalités de la formation continue à distance des professeurs des écoles
    circulaire n° 2016-115 du 19-8-2016 (NOR MENE1620916C)
  • Tableaux d'avancement
    Accès à la 1re classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2017
    note de service n° 2016-112 du 21-7-2016 (NOR MENH1619403N)
  • Personnels de direction
    Mobilité 2017
    note de service n° 2016-123 du 17-8-2016 (NOR MENH1618835N)
  • Personnels de direction
    Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2017
    note de service n° 2016-121 du 18-8-2016 (NOR MENH1620352N)
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger
    Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2017-2018
    note de service n° 2016-125 du 24-8-2016 (NOR MENH1618806N)
  • CHSCT du MEN
    Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017
    note du 4-7-2016 (NOR MENH1600543X)

Mouvement du personnel

  • Fonctions, missions
    Mission d'inspection générale
    lettre du 20-7-2016 (NOR MENI1600519Y)
  • Inspection générale de l'éducation nationale
    Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé
    arrêté du 18-7-2016 (NOR MENI1600517A)
  • Inspection générale de l'éducation nationale
    Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondant académique
    arrêté du 18-7-2016 (NOR MENI1600518A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de La Guyane
    arrêté du 11-7-2016 (NOR MENH1600559A)
  • Nomination
    Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016
    arrêté du 20-7-2016 (NOR MENH1600567A)
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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