Organisation générale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Conseil supérieur des programmes

Nominations des membres

NOR : MENB1300472A
arrêté du 9-10-2013
MEN - BDC

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 octobre 2013 sont nommés, en application des articles L. 231-14 et D. 231-34 du code de l'éducation, membres du Conseil supérieur des programmes :


1°. Sur désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale :
- Monsieur Luc Belot ;
- Madame Sandrine Doucet ;
- Madame Annie Genevard.
2°. Sur désignation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat :
- Madame Marie-Christine Blandin ;
- Monsieur Jacques Legendre ;
- Monsieur Jacques-Bernard Magner.
3°. Sur désignation du président du Conseil économique, social et environnemental :
- Madame Marie-Aleth Grard ;
- Monsieur André Leclercq.
4°. En qualité de personnalités qualifiées :
- Madame Marie-Claude Blais ;
- Monsieur Alain Boissinot ;
- Monsieur Xavier Buff ;
- Madame Agnès Buzyn ;
- Madame Anny Cazenave ;
- Monsieur Éric Favey ;
- Monsieur Roger-François Gauthier ;
- Monsieur Denis Paget ;
- Madame Sylvie Plane ;
- Madame Agnès Van Zanten.


En application de l'article D. 231-34 du même code, Monsieur Alain Boissinot est nommé président du Conseil supérieur des programmes et Madame Anny Cazenave est nommée vice-présidente du même Conseil.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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