Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011

NOR : MENE1200277A
arrêté du 25-6-2012
MEN - DGESCO A2-2


Vu article D. 335-4 du code de l'éducation ; avis des conseils académiques de l'éducation nationale ; décisions des rectrices et recteurs d'académie

Article 1 - Les établissements labellisés en 2011 figurent sur la liste en annexe I au présent arrêté.

Article 2 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2011 figurent sur la liste en annexe II au présent arrêté.

Article 3 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'une modification de label ou d'un ajout de label 2011 figurent sur la liste en annexe III au présent arrêté.

Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.

Fait le 25 juin 2012                                


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer




Annexe I
Liste des établissements labellisés en 2011

Annexe II
Liste des établissements ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2011

Annexe III
Liste des établissements ayant fait l'objet d'une modification de label ou d'un ajout de label en 2011

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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