bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

NOR : MENA1800283A

Arrêté du 26-9-2018

MEN - MESRI - SAAM A1

Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 19-12-2014 ; arrêté du 20-1-2015 modifié ; sur proposition des représentants de la MGEN

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentants suppléants :

Au lieu de :

- Marc Ventura

Lire :

- Madame Michelle Cantat

Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 26 septembre 2018

Pour le ministre de l'Éducation nationale et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque