Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification

NOR : MENH1700570A
arrêté du 13-11-2017
MEN - DGRH C1-3


Vu arrêté du 7-3-2013 modifié ; arrêté du 21-1-2015 ; arrêté du 12-2-2015 modifié

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 12 février 2015 modifié susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre du SGEN-CFDT

- En qualité de représentant titulaire :

Au lieu de : Adrien Ettwiller

Lire : Vincent Soulage

- En qualité de représentant suppléant :

Au lieu de : Vincent Soulage

Lire : Sylvain Largy

 

Article 2 - L'article 2 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :

- En qualité de représentants titulaires :

Au lieu de : Thierry Beaudet, Isabelle Dauga

Lire : Monsieur Gabriel Sabotin-Desclaud, Catherine Thorr

- En qualité de représentants suppléants :

Au lieu de : Thierry Fournier, Marc Devouge, Monsieur Gabriel Sabotin-Desclaud

Lire : Jocelyne Bourand, Jean-Louis Cardeillat, Kamel Ould-Bouali

 

Article 3  - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

 

Fait le 13 novembre 2017


Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines,
Édouard Geffray
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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