Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

NOR : MENA1700507A
arrêté du 11-10-2017
MEN - MESRI - SAAM A1


Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 19-12-2014 ; arrêté du 20-1-2015 modifié ; sur proposition des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentants titulaires :

Au lieu de :

- Florence Babault

- Nadia Waëz

Lire :  

- Anne Barbero

- Stéfan Gouzouguec

 

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 11 octobre 2017


Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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