Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

NOR : MENA1700506A
arrêté du 11-10-2017
MEN - MESRI - SAAM A1


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble la loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 21-1-2012 ; arrêté du 24-2-2015 modifié

Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 24 février 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre de l'A&I - Unsa :

En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

Isabelle Laborde

Lire : 

Isabelle Kortian

Au titre du SGEN-CFDT :

En qualité de représentant titulaire du personnel :

Au lieu de :

Johnny Calderaro

Lire : 

Catherine Jobin-Roux

En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

Catherine Jobin-Roux

Lire : 

Vincent Larroque

 

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 11 octobre 2017


Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

calendrier
 
 
     




Handicap, tous concernés

Le handicap





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter