Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Classement des collèges

Modification - rentrée 2016

NOR : MENH1600610A
arrêté du 22-7-2016
MENESR - DGRH E2-3


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 27-7-2015

Article 1 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2016, les établissements suivants :

académie de Caen

0140012M - Marcel Proust, Cabourg

académie de Grenoble

0382507U - Les Saules, Grenoble

académie de Montpellier

0300024N - Antoine Bigot, Nîmes

académie de Nancy-Metz

0540002J - Emile Fournier, Badonviller

académie de Rennes

0290011E - Kerichen, Brest

0560055F - Montaigne, Vannes

académie de Toulouse

0090028G - du Montclam, Vicdessos

 

Article 2 - Sont classés en première catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2016, les collèges suivants :

académie de Bordeaux

0333329P - Mios, Mios

0642095E - Pau, Pau

académie de Lyon

0011415H - Montceaux, Montceaux

académie de Montpellier

0111051H - Lézignan-Corbières, Lézignan-Corbières

0301827Y - Bellegarde, Bellegarde

académie de Nantes

0442806L - Savenay, Savenay

0442807M - Pontchâteau, Pontchâteau

0851655M - La Motte Achard, La Motte Achard

académie de Nouvelle Calédonie

9830691J - Païamboue, Koné

académie de Versailles

0952205F - Numéro 3, Herblay

 

Article 3 - Est classé en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2016, le collège suivant :

académie de Grenoble

0383494S - Les Saules, Eybens

 

Article 4 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2016, les collèges suivants :

académie de La Guyane

9730145V- Elie Castor, Sinnamary

académie de Mayotte

9760371Z- Ouangani, Ouangani

 

Article 5 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2016, les collèges suivants :

académie de La Guyane

9730206L - Just Hyasine, Macouria

9730370P - Reeberg Neron, Remire-Montjoly

 

Article 6 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

 

Fait le 22 juillet 2016


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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