Bulletin officiel n°26 du 28 juin 2018

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    Organisation : modification
    décret n° 2018-496 du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR MENA1810702D)
  • Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    Organisation : modification
    arrêté du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR MENA1811829A)
  • Création du service à compétence nationale
    Parcoursup
    arrêté du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR ESRA1811841A)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 18-5-2018 - J.O. du 18-5-2018 (NOR CTNR1812220K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des énergies renouvelables
    liste du 26-5-2018 - J.O. du 26-5-2018 (NOR CTNR1813099K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « téléservice bourses » : modification
    arrêté du 24-5-2018 - J.O. du 12-6-2018 (NOR MENE1809031A)
  • Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire
    Développement de la vie associative et utilisation de ses crédits déconcentrés
    instruction n° 2018-075 du 15-5-2018 (NOR MENV1813472J)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nombre de représentants des maîtres au sein du comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs représentés au sein de ce comité
    arrêté du 14-5-2018 - J.O. du 10-6-2018 (NOR MENF1811304A)
  • Nomination
    Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 7-6-2018 (NOR MENJ1800160A)
  • Nomination
    Conseil de l'Ordre des Palmes académiques
    arrêté du 26-6-2018 (NOR MENB1800163A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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