Bulletin officiel n°14 du 5 avril 2018

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles d'ingénieurs
    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2018 dans certaines écoles d'ingénieurs
    arrêté du 19-2-2018 - J.O. du 28-3-2018 (NOR ESRS1801583A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Dispenses d'épreuves et conservations de notes
    arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 27-3-2018 (NOR MENE1805749A)
  • Brevet de technicien
    Dessinateur en arts appliqués, spécialités tapisserie de lice ; céramique ; volumes architecturaux ; verrerie, cristallerie : cessation de la préparation et de la délivrance
    arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR MENE1805751A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermetures et création de CIO départementaux et d'État dans l'académie de Toulouse
    arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR MENE1805752A)

Personnels

  • Promotion de grade
    Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation, des psychologues de l'éducation nationale et des professeurs des écoles, à compter de l'année 2018 : modification
    note de service n° 2018-048 du 30-3-2018 (NOR MENH1807749N)
  • Liste d'aptitude
    Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPCSCP), à compter du 1er juillet 2018
    note de service n° 2018-044 du 15-3-2018 (NOR ESRH1805220N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'éducation nationale
    arrêté du 1-3-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR MENI1802646A)
  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'éducation nationale
    arrêté du 1-3-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR MENI1802659A)
  • Conseils, comités, commissions
    Constatation des effectifs déterminant le nombre de sièges des représentants des maîtres aux commissions consultatives mixtes des établissements d'enseignement privés sous contrat
    arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR MENF1804064A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification
    arrêté du 15-3-2018 (NOR MENA1800079A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 15-3-2018 (NOR MENA1800080A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification
    arrêté du 29-3-2018 (NOR MENA1800086A)
  • Nomination
    Membres du jury de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : modification
    décision du 16-3-2018 (NOR MENE1800082S)
  • Nomination
    Secrétaire général du Conseil supérieur des programmes
    arrêté du 31-3-2018 (NOR MENB1800089A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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