Bulletin officiel n°42 du 7 décembre 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet d'initiation d'aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    Calendrier de la session 2018
    note de service n° 2017-173 du 4-12-2017 (NOR MENE1731362N)
  • Label Information Jeunesse
    Processus de labellisation des structures « Information Jeunesse »
    instruction n° 2017-154 du 1-12-2017 (NOR MENV1726545J)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification
    arrêté du 20-10-2017 (NOR MENH1700562A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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