Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire : modification
    décret n° 2017-549 du 14-4-2017 - J.O. du 16-4-2017 (NOR MENE1711259D)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Bruit de lire
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700151A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Entreprendre pour apprendre France - EPA France
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700152A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Jets d'encre
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700153A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Langues en scène
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700154A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le retour de Zalumée
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700155A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau national des juniors associations
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700156A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Théâtre du chaos
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700157A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien - Session 2017
    arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 13-4-2017 (NOR MENE1710082A)
  • Établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 24-4-2017 (NOR MENE1700275A)
  • École et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 24-4-2017 (NOR MENE1700276A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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