Bulletin officiel n°6 du 9 février 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'éducation et de l'enseignement supérieur
    liste du 10-1-2017 - J.O. du 10-1-2017 (NOR CTNR1636064K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités exceptionnelles
    Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
    circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017 (NOR MENH1605198C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives
    Lancement de l'opération « Le Printemps d'École en chœur »
    note de service n° 2017-016 du 3-2-2017 (NOR MENE1703383N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 22-9-2016 (NOR MENA1700045A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 22-9-2016 (NOR MENA1700046A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 14-10-2016 (NOR MENA1700047A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 13-1-2017 (NOR MENF1700034A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 13-1-2017 (NOR MENF1700033A)
  • Nomination
    Directeur académique et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 16-1-2017 - J.O. du 18-1-2017 (NOR MENH1638038D)
  • Tableau d'avancement
    Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2017
    arrêté du 13-1-2017 (NOR MENH1700036A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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