Bulletin officiel n°28 du 9 juillet 2015

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Organisation générale

Protocole d'accord entre la branche accident du travail/maladie professionnelle et le MENESR

Protocole d'accord du 13-11-2014 (NOR : MENE1500378X)

Partenariat

Enseignements secondaire et supérieur

Enseignements primaire et secondaire

Spécialité installateur en froid et conditionnement d'air : création et modalités de délivrance

Arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR : MENE1513150A)

Certificat d'aptitude professionnelle

Spécialité conducteur d'engins, travaux publics et carrières : modalités de délivrance

Arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR : MENE1513145A)

Brevet professionnel

Organisation et fonctionnement : modification

Arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 28-6-2015 (NOR : MENG1513272A)

Établissements publics locaux d'enseignement

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification

Arrêté du 29-6-2015 (NOR : MENE1500330A)

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification

Arrêté du 29-6-2015 (NOR : MENE1500331A)

Écoles et établissements scolaires publics

Parcours Avenir

Arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR : MENE1514295A)

Actions éducatives

Parcours d'éducation artistique et culturelle

Arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR : MENE1514630A)

Actions éducatives

Programme limitatif d'enseignement de langue et littérature des sections internationales portugaises - sessions 2016, 2017, 2018

Note de service n° 2015-098 du 26-6-2015 (NOR : MENE1514417N)

Sections internationales portugaises

Personnels

Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2015

Arrêté du 11-6-2015 (NOR : MENH1500380A)

Liste d'aptitude

Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2016

Note de service n° 2015-107 du 8-7-2015 (NOR : MENH1515820N)

Enseignants du second degré

Mouvement du personnel

Nomination au Conseil national éducation économie

Arrêté du 15-6-2015 - J.O. du 23-6-2015 (NOR : MENE1513674A)

Conseils, comités, commissions

Résultats de l'élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'éducation

Décision du 16-4-2015 (NOR : MENJ1500367S)

Conseils, comités et commissions

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 19-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR : MENH1513077D)

Fin de fonctions et nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 10-6-2015 - J.O. du 12-6-2015 (NOR : MENI1511931D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 18-6-2015 - J.O. du 20-6-2015 (NOR : MENH1512332D)

Nomination

Informations générales