Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015
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Organisation générale
Vocabulaire des matériaux, technologie du verre
Liste du 25-4-2014 - J.O. du 25-4-2014 (NOR : CTNX1407583K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Enseignements secondaire et supérieur
Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
Note de service n° 2015-061 du 1-4-2015 (NOR : MENE1507558N)
Brevet de technicien
Enseignements primaire et secondaire
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association AFS vivre sans frontière
Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500231A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
la Fédération française des maisons de l'Europe
Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500232A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association France médiation
Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500233A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Lecture jeunesse
Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500234A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme
Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500235A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Planète sciences
Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500236A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes
Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500237A)
Partenariat
Programme de littérature pour l'année scolaire 2015-2016
Note de service n° 2015-060 du 1-4-2015 (NOR : MENE1507563N)
Classe terminale de la série littéraire
Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l'application Moa
Décision du 5-2-2015 (NOR : MENY1500219S)
Traitement automatisé de données
Personnels
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR
Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENH1500228A)
Conseils, comités et commissions
Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015
Note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR : MENH1506033N)
Liste d'aptitude
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015
Note de service n° 2015-064 du 9-4-2015 (NOR : MENH1506630N)
Personnels du second degré
Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015
Note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR : MENH1507347N)
Notation
Mouvement du personnel
Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
Décret du 27-3-2015 - J.O. du 29-3-2015 (NOR : MENH1505953D)
Nomination
Délégué académique au numérique de l'académie de Toulouse
Arrêté du 20-3-2015 (NOR : MENH1500223A)
Nomination
Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Arrêté du 23-3-2015 (NOR : MENF1500238A)
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500239A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500240A)
Conseils, comités, commissions
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