Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.14 MO Télécharger le BO PDF - 973.98 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire des matériaux, technologie du verre Liste du 25-4-2014 - J.O. du 25-4-2014 (NOR : CTNX1407583K) Commission générale de terminologie et de néologie Enseignements secondaire et supérieur Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015 Note de service n° 2015-061 du 1-4-2015 (NOR : MENE1507558N) Brevet de technicien Enseignements primaire et secondaire Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association AFS vivre sans frontière Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500231A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française des maisons de l'Europe Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500232A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France médiation Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500233A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Lecture jeunesse Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500234A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500235A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Planète sciences Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500236A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500237A) Partenariat Programme de littérature pour l'année scolaire 2015-2016 Note de service n° 2015-060 du 1-4-2015 (NOR : MENE1507563N) Classe terminale de la série littéraire Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l'application Moa Décision du 5-2-2015 (NOR : MENY1500219S) Traitement automatisé de données Personnels Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENH1500228A) Conseils, comités et commissions Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015 Note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR : MENH1506033N) Liste d'aptitude Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015 Note de service n° 2015-064 du 9-4-2015 (NOR : MENH1506630N) Personnels du second degré Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015 Note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR : MENH1507347N) Notation Mouvement du personnel Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 27-3-2015 - J.O. du 29-3-2015 (NOR : MENH1505953D) Nomination Délégué académique au numérique de l'académie de Toulouse Arrêté du 20-3-2015 (NOR : MENH1500223A) Nomination Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance Arrêté du 23-3-2015 (NOR : MENF1500238A) Conseils, comités, commissions Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500239A) Conseils, comités et commissions Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500240A) Conseils, comités, commissions Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! 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