Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 2.34 MO Télécharger le BO PDF - 851.03 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public Note de service n° 2015-055 du 17-3-2015 (NOR : MENH1506379N) Formation des enseignants Enseignements secondaire et supérieur Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS Note de service n° 2015-0009 du 23-2-2015 (NOR : MENS1504946N) BTS Enseignements primaire et secondaire Création du certificat d'aptitude professionnelle assistant(e) technique en milieux familial et collectif : modification Arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 10-3-2015 (NOR : MENE1504430A) Certificat d'aptitude professionnelle Création et modalités de délivrance de la spécialité « gestion-administration » : modification Arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR : MENE1504397A) Baccalauréat professionnel « Aéronautique » : création et modalités de délivrance Arrêté du 18-2-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR : MENE1504760A) Mention complémentaire Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle Circulaire n° 2015-041 du 20-3-2015 (NOR : MENE1505327C) Formation initiale Prix Jean-Renoir des lycéens 2016 Circulaire n° 2015-048 du 20-3-2015 (NOR : MENE1506370C) Actions éducatives Évaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL - session de juin 2015 Note de service n° 2015-049 du 17-3-2015 (NOR : MENE1506329N) Baccalauréat technologique Mouvement du personnel Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 4-2-2015 - J.O. du 6-3-2015 (NOR : MENI1501980A) Admission à la retraite Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENA1500083A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENA1500082A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENA1500080A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENA1500081A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la Commission nationale d'action sociale Arrêté du 12-2-2015 (NOR : MENH1500175A) Conseils, comités, commissions Désignation des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 24-2-2015 (NOR : MENA1500167A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENH1500198A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
