bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°5 du 29 janvier 2015

Enseignement supérieur et recherche

Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique

Thème du programme de droit - session des concours 2016

Arrêté du 5-1-2015 (NOR : MENS1501003A)

Enseignements primaire et secondaire

Certificat d'aptitude professionnelle

« Fleuriste », définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 12-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENE1429644A)

Mention complémentaire

« Vendeur-conseil en produits techniques pour l'habitat » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 17-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENE1430214A)

Actions éducatives

Le plan d'accompagnement personnalisé

Circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015 (NOR : MENE1501296C)

Sections internationales britanniques

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature britanniques - session 2015

Note de service n° 2015-011 du 21-1-2015 (NOR : MENE1500353N)

Sections internationales espagnoles

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - session 2015

Note de service n° 2015-012 du 21-1-2015 (NOR : MENE1500356N)

Sections internationales américaines

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2015 et 2016

Note de service n° 2015-013 du 21-1-2015 (NOR : MENE1500365N)

Sections internationales brésiliennes de langue portugaise

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature brésiliennes - sessions 2015, 2016, 2017

Note de service n° 2015-014 du 21-1-2015 (NOR : MENE1500383N)

Personnels

IA-Dasen et IA-Daasen

Modalités de participation aux opérations 2015 de mobilité ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et rappel des conditions d'accès et des règles de nomination dans ces emplois

Note de service n° 2015-005 du 19-1-2015 (NOR : MENG1500559N)

Inspecteurs de l'éducation nationale

Opérations de mutation - année scolaire 2015-2016

Note de service n° 2015-017 du 23-1-2015 (NOR : MENH1501641N)

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 8-1-2015 - J.O. du 10-1-2015 (NOR : MENH1429142D)

Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Paris

Arrêté du 30-12-2014 (NOR : MENH1500039A)

Nomination

Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie d'Orléans-Tours

Arrêté du 30-12-2014 (NOR : MENH1500040A)