Bulletin officiel n°3 du 15 janvier 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 480.95 KO Télécharger le BO PDF - 389.68 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2015-2016 Circulaire n° 2015-0001 du 7-1-2015 (NOR : MENC1430169C) Actions européennes Enseignements primaire et secondaire Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements d'État et le lycée Comte-de-Foix en principauté d'Andorre Décret n° 2014-1547 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014 (NOR : MENE1409322D) Procédures disciplinaires Liste des établissements d'enseignement dont la responsabilité et la charge incombent à l'État Décret n° 2014-1548 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014 (NOR : MENE1409343D) Établissements d'enseignement public Fermeture des CIO de l'académie d'Aix-Marseille Arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENE1428143A) Centre d'information et d'orientation Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Hauts-de-Seine) Arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENE1428113A) Centre d'information et d'orientation Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Val-d'Oise) Arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENE1428115A) Centre d'information et d'orientation Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Yvelines) Arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENE1428114A) Centre d'information et d'orientation Circulaire relative au contrat d'objectifs tripartite Circulaire n° 2015-004 du 14-1-2015 (NOR : MENE1500282C) Instructions du gouvernement Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2015 Note de service n° 2015-002 du 14-1-2015 (NOR : MENE1500201N) Actions éducatives Avenant à la convention du 8 décembre 2011 entre le ministère de l'éducation nationale et le ministère de la justice sur l'organisation de l'enseignement en milieu pénitentiaire Avenant du 16-12-2014 (NOR : MENE1500001X) Partenariat Personnels L'université d'hiver - BELC 2015, les métiers du français dans le monde Note du 9-1-2015 (NOR : MENY1400762X) Formation Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 12-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENI1426028A) Admission à la retraite Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 24-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENI1426027A) Admission à la retraite Nominations au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications Arrêté du 19-11-2014 (NOR : MENF1400761A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENH1500002A) Conseils, comités et commissions Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Nice Arrêté du 24-12-2014 (NOR : MENH1400765A) Détachement Directeurs académiques des services de l'éducation nationale Décret du 16-12-2014 - J.O. du 18-12-2014 (NOR : MENH1426730D) Nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 18-12-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENH1427237D) Nomination Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Montpellier Arrêté du 12-12-2014 (NOR : MENH1400759A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
