Bulletin officiel n°1 du 1er janvier 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 871.71 KO Télécharger le BO PDF - 1.5 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Protocole d'accord sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche Protocole d'accord du 6-11-2014 (NOR : MENE1400726X) Partenariat Enseignements primaire et secondaire Circulaire interministérielle relative à la prévention de l'absentéisme scolaire Circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014 (NOR : MENE1427925C) Obligation scolaire Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire Circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014 (NOR : MENE1430176C) Écoles maternelles et élémentaires Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2015 Note de service n° 2014-176 du 16-12-2014 (NOR : MENE1427937N) Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse Œuvres et thèmes de référence - année scolaire 2015-2016 et session 2016 du baccalauréat Note de service n° 2014-178 du 16-12-2014 (NOR : MENE1428102N) Épreuves de l'enseignement artistique Personnels Accès au grade de professeur agrégé hors classe Note de service n° 2014-169 du 16-12-2014 (NOR : MENH1427035N) Promotions corps-grade Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation Note de service n° 2014-171 du 16-12-2014 (NOR : MENH1427040N) Promotions corps-grade Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2015-2016 Note de service n° 2014-179 du 16-12-2014 (NOR : MENH1428082N) Mouvement Mouvement du personnel Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENH1400740A) Conseils, comités, commissions Chef de service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENH1400760A) Nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 1-12-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR : MENH1425598D) Nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 1-12-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR : MENH1425865D) Nomination Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Versailles Arrêté du 19-11-2014 (NOR : MENH1400711A) Nomination Délégué académique au numérique de l'académie de Versailles Arrêté du 28-11-2014 (NOR : MENH1400724A) Nomination Délégué académique au numérique de l'académie de Créteil Arrêté du 28-11-2014 (NOR : MENH1400723A) Nomination Médiateurs académiques Arrêté du 17-12-2014 (NOR : MENB1400722A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
