Bulletin officiel n°45 du 4 décembre 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 236.18 KO Télécharger le BO PDF - 524.36 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attribution de fonction Arrêté du 22-8-2014 (NOR : MENH1400643A) Administration centrale du MENESR Attribution de fonction Arrêté du 22-8-2014 (NOR : MENH1400644A) Administration centrale du MENESR Traitements et indemnités, avantages sociaux Indemnité de départ volontaire : modalités de versement Circulaire n° 2014-156 du 27-11-2014 (NOR : MENH1417817C) Indemnités exceptionnelles Enseignements primaire et secondaire Journée franco-allemande du 22 janvier 2015 Note de service n° 2014-155 du 26-11-2014 (NOR : NORMENC1426320N) Actions éducatives Mouvement du personnel Président du groupe d'experts constitué pour l'examen des projets déposés pour le label « campus des métiers et des qualifications » Arrêté du 31-10-2014 - J.O. du 13-11-2014 (NOR : MENE1423910A) Nomination Nominations au Conseil supérieur de l'éducation : modification Arrêté du 3-11-2014 (NOR : NORMENJ1400646A) Conseils, comités et commissions Délégué académique au numérique de l'académie de La Réunion Arrêté du 10-11-2014 (NOR : MENH1400647A) Nomination Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification Arrêté du 20-11-2014 (NOR : MENH1400645A) Conseils, comités et commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
