bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014

Réglementation financière et comptable

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d'éligibilité et modalités de versement des aides : modification

Décret n° 2014-1205 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR : MENF1420241D)

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Extension du bénéfice des aides

Décret n° 2014-1206 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR : MENF1424467D)

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Taux des aides : modification

Arrêté du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR : MENF1424476A)

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

Taux des aides : modification

Arrêté du 23-10-2014 - J.O. du 26-10-2014 (NOR : MENF1425198A)

Enseignements primaire et secondaire

Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel intitulé livret scolaire du lycée pour le baccalauréat série sciences et technologies de la santé et du social en classe de première - année scolaire 2013-2014, et en classe de terminale - année scolaire 2014-2015

Arrêté du 13-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR : MENE1424218A)

Actions éducatives

Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2014

Circulaire n° 2014-148 du 10-11-2014 (NOR : NORMENE1426075C)

Concours général des lycées

Organisation - session 2015

Note de service n° 2014-151 du 12-11-2014 (NOR : NORMENE1426429N)

Concours général des métiers

Organisation - session 2015

Note de service n° 2014-152 du 12-11-2014 (NOR : NORMENE1426359N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Composition du conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

Décret n° 2014-1236 du 24-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR : MENE1414335D)

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission d'hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d'enseignement

Décret n° 2014-1237 du 24-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR : MENE1414184D)

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 13-10-2014 (NOR : MENJ1400628A)

Détachement

Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Grenoble

Arrêté du 17-11-2014 (NOR : MENH1400639A)

Informations générales

Vacances de postes

Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2015

Avis du 12-11-2014 (NOR : MENH1400630V)

Vacances de postes

Enseignants du second degré et personnels d'orientation à Wallis-et-Futuna pour la rentrée scolaire australe de février 2015

Avis du 12-11-2014 (NOR : MENH1400631V)