Bulletin officiel n°42 du 13 novembre 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.5 MO Télécharger le BO PDF - 354.64 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Modalités de fixation du cautionnement des comptables des EPLE et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'État : modification Arrêté du 13-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR : MENF1422759A) Comptables publics Enseignements primaire et secondaire Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges Décret n° 2014-1231 du 22-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR : MENE1414544D) Organisation Opération « Pièces jaunes » 2015 Note de service n° 2014-149 du 7-11-2014 (NOR : MENE1426129N) Actions éducatives Calendrier des sessions 2014-2017 Note de service n° 2014-143 du 4-11-2014 (NOR : MENE1425182N) Diplôme de compétence en langue Enseignement supérieur et recherche Nombre de places offertes à la session 2014 Arrêté du 6-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR : MENS1422969A) Concours d'entrée dans certaines écoles d'ingénieurs Personnels Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015 Note de service n° 2014-144 du 6-11-2014 (NOR : MENH1424492N) Mobilité Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2015 Note de service n° 2014-145 du 6-11-2014 (NOR : MENH1424493N) Mobilité Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2015 Arrêté du 6-11-2014 (NOR : MENH1400610A) Mobilité Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2015 Note de service n° 2014-146 du 6-11-2014 (NOR : MENH1424494N) Mobilité Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2015 Note de service n° 2014-147 du 6-11-2014 (NOR : MENH1424495N) Mobilité Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification Arrêté du 23-9-2014 - J.O. du 22-10-2014 (NOR : MENI1420895A) Admission à la retraite Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 17-10-2014 - J.O. du 19-10-2014 (NOR : MENH1421868D) Nomination Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Besançon Arrêté du 13-10-2014 (NOR : MENH1400606A) Nomination Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Dijon Arrêté du 21-10-2014 (NOR : MENH1400607A) Nomination Délégué académique à la formation continue de l'académie de Grenoble Arrêté du 21-10-2014 (NOR : MENH1400608A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
