bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°41 du 6 novembre 2014

Enseignements primaire et secondaire

Directeurs d'école primaire

Protocoles de simplification des tâches

Circulaire n° 2014-138 du 23-10-2014 (NOR : MENG1424757C)

Échanges scolaires

Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France» - année scolaire 2014-2015

Note de service n° 2014-137 du 22-10-2014 (NOR : MENC1423309N)

Enseignement privé

Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire

Décision du 8-10-2014 (NOR : MENJ1400580S)

Personnels

Formation

Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2015

Note de service n° 2014-142 du 31-10-2014 (NOR : MENE1425153N)

Mouvement du personnel

Liste d'aptitude

Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Arrêté du 22-8-2014 (NOR : MENH1401200A)

Nomination

Administrateur provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de la Polynésie française au sein de l'université de la Polynésie française

Arrêté du 14-10-2014 (NOR : MENS1401203A)

Nomination

Directeur du Centre international d'études pédagogiques

Décret du 15-10-2014 - J.O. du 17-10-2014 (NOR : MENH1420446D)