Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014
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Organisation générale
Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2014 - 2015
Arrêté du 7-10-2014 (NOR : MENI1400488A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Enseignements primaire et secondaire
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'Association française pour le développement de l'enseignement technique
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400528A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Contact France dialogue entre les parents, les gais et lesbiennes, leurs familles et amis
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400529A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Énergie Jeunes
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400530A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association IMS-Entreprendre pour la cité
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400531A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association L'Enfant @ l'hôpital
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400532A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400533A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Patrimoine et terroirs
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400534A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Petit K@you
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400535A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Wikimédia France association pour le libre partage de la connaissance
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400536A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'Association nationale Le Refuge
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400537A)
Partenariat
Arrêté accordant l'Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des centres de consultation conjugale
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400538A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'Association France-Québec
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400539A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
la Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400540A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
la Fédération nationale des chorales scolaires
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400541A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Institut de formation, d'animation et de conseil
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400542A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Les Passeurs d'ondes
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400543A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Le Souvenir français
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400544A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association MAE solidarité
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400545A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Union française des centres de vacances et de loisirs
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400546A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Union nationale des jeunesses musicales de France
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400547A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique, dite Union REMPART
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400548A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Zup de Co
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400549A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Action et documentation santé pour l'éducation nationale
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400550A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400551A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains, dénommée France ADOT
Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400552A)
Partenariat
Prix des droits de l'homme - René Cassin 2014-2015
Note de service n° 2014-128 du 7-10-2014 (NOR : MENE1423081N)
Actions éducatives
Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2014-2015
Note de service n° 2014-133 du 15-10-2014 (NOR : MENE1423904N)
Actions éducatives
Personnels
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2015-2016
Note de service n° 2014-129 du 9-10-2014 (NOR : MENE1422492N)
Formation
Inscription au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015
Note de service n° 2014-130 du 8-10-2014 (NOR : MENH1423333N)
Tableau d'avancement
Dispositif de récupération des heures d'enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires
Note de service n° 2014-135 du 10-9-2014 (NOR : MENH1423676N)
Personnels enseignants du premier degré
Mouvement du personnel
Désignation des membres du CHSCT ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale
Arrêté du 18-9-2014 (NOR : MENH1400496A)
Conseils, comités et commissions
Délégué académique au numérique de l'académie de Corse
Arrêté du 22-9-2014 (NOR : MENH1400484A)
Nomination
Délégué académique au numérique de l'académie de Dijon
Arrêté du 22-9-2014 (NOR : MENH1400485A)
Nomination
Délégué académique au numérique de l'académie de Lyon
Arrêté du 22-9-2014 (NOR : MENH1400486A)
Nomination
Délégué académique au numérique de l'académie de Nancy-Metz
Arrêté du 22-9-2014 (NOR : MENH1400487A)
Nomination
Délégué académique au numérique de l'académie de Strasbourg
Arrêté du 26-9-2014 (NOR : MENH1400499A)
Nomination
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