Bulletin officiel n° 31 du 28 août 2014
Partager le bulletin officiel
Organisation générale
Liste des Greta labellisés GretaPlus au 17 juin 2014
Décision du 19-8-2014 (NOR : MENE1400338S)
Formation continue
Missions et nomination des délégués académiques au numérique
Note de service n° 2014-098 du 25-8-2014 (NOR : MENN1418744N)
Organisation académique
Enseignements secondaire et supérieur
Relatif à l'organisation de la session 2015 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
Arrêté du 18-6-2014 (NOR : MENS1401113A)
Examens et diplômes
Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
Note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR : MENS1415775N)
BTS
Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
Note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR : MENS1417205N)
BTS
Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
Rectificatif du 23-7-2014 (NOR : ESRS1326929Z)
Classe préparatoire scientifique
Enseignements primaire et secondaire
Règlement général : modification
Décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR : MENE1406425D)
Baccalauréat professionnel
Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics
Décret n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014 (NOR : MENE1414240D)
Coopération entre les services de l'État et le conseil général
Unité facultative de mobilité : création
Arrêté du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR : MENE1406412A)
Baccalauréat professionnel
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014
Arrêté du 24-8-2014 (NOR : MENE1400331A)
Écoles et établissements scolaires publics
Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat
Circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014 (NOR : MENE1416581C)
Propriété intellectuelle
Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
Circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (NOR : MENE1418316C)
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015
Circulaire n° 2014-112 du 18-8-2014 (NOR : MENE1419217C)
Bourses de lycée
Concours des écoles fleuries 2014-2015
Note de service n° 2014-096 du 25-7-2014 (NOR : MENE1417019N)
Actions éducatives
Homologation et suivi - 2014-2015
Note de service n° 2014-097 du 28-7-2014 (NOR : MENE1417598N)
Établissements d'enseignement français à l'étranger
Programme préparatoire à l'épreuve A2 « métiers de la musique » - session 2015
Note de service n° 2014-100 du 28-7-2014 (NOR : MENE1417741N)
Brevet de technicien
Actions menées par la fondation et l'association Zellidja en 2014-2015
Note de service n° 2014-101 du 28-7-2014 (NOR : MENE1418016N)
Vie scolaire
Actions éducatives en faveur de la langue française
Note de service n° 2014-104 du 18-8-2014 (NOR : MENE1418239N)
Activités éducatives
Personnels
Ouverture de la session 2015 de l'examen
Arrêté du 11-8-2014 (NOR : MENE1400346A)
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015
Circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 (NOR : MENE1417866C)
Formation continue des enseignants
Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2015
Note de service n° 2014-103 du 28-7-2014 (NOR : MENH1417556N)
Personnels de direction
Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe du corps au titre de l'année 2015
Note de service n° 2014-105 du 18-8-2014 (NOR : MENH1418015N)
Personnels de direction
Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016
Note de service n° 2014-113 du 18-8-2014 (NOR : MENH1419417N)
Mutations
Mouvement du personnel
Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale
Arrêté du 24-8-2014 (NOR : MENR1401130A)
Conseils, comités et commissions
Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Aix-Marseille
Arrêté du 4-8-2014 (NOR : MENH1400393A)
Nomination
Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Martinique
Arrêté du 12-8-2014 (NOR : MENH1400342A)
Nomination
Secrétaire générale de l'académie de Paris, chargée de l'enseignement scolaire
Arrêté du 20-8-2014 (NOR : MENH1400387A)
Nomination
Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 19-8-2014 (NOR : MENI1400341A)
Nomination
Informations générales
Responsables de formations au Cned (site de Rouen)
Avis du 12-8-2014 (NOR : MENY1400382V)
Vacances de postes
Bas de page