Bulletin officiel n° 28 du 10 juillet 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 818.22 KO Télécharger le BO PDF - 480.09 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : création Arrêté du 14-5-2014 - J.O. du 14-6-2014 (NOR : MENF1406806A) Formation continue Enseignements secondaire et supérieur Suppression du formulaire de mathématiques dans les épreuves de mathématiques Note de service n° 2014-0009 du 20-6-2014 (NOR : MENS1414227N) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification Arrêté du 1-7-2014 - J.O. du 4-7-2014 (NOR : MENE1414363A) Vacances scolaires Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 (NOR : MENE1416234C) Écoles maternelles et élémentaires Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques Circulaire n° 2014-089 du 9-7-2014 (NOR : MENE1416235C) Vie scolaire Personnels Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Note de service n° 2014-090 du 9-7-2014 (NOR : MENC1416207N) Appel à candidatures Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap Circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014 (NOR : MENH1411625C) Élèves handicapés Mouvement du personnel Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance Arrêté du 18-6-2014 (NOR : MENF1400288A) Conseils, comités et commissions Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 19-6-2014 (NOR : MENI1400289A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Arrêté du 20-6-2014 (NOR : MENF1400295A) Conseils, comités et commissions Nominations au Conseil supérieur de l'éducation : modification Arrêté du 23-6-2014 (NOR : MENJ1400296A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 26-6-2014 (NOR : MENF1400300A) Conseils, comités et commissions Accès au grade de personnel de direction de 2e classe Arrêté du 30-6-2014 (NOR : MENH1400299A) Liste d'aptitude Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 23-6-2014 - J.O. du 25-6-2014 (NOR : MENH1411862D) Nomination Membres du jury de la classe Maquettes d'architecture de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 30-6-2014 (NOR : MENE1400290S) Nominations Membres des jurys de la classe graphisme et de la classe boucherie-étal de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France. Décision du 30-6-2014 (NOR : MENE1400291S) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
