bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 17 du 24 avril 2014

Enseignements primaire et secondaire

Établissements médico-sociaux

Mise en œuvre des plans régionaux d'action, des créations de places et des unités d'enseignement prévus par le 3e plan autisme (2013-2017)

Instruction ministérielle n° DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/DGESCO/CNSA/2014/52 du 13-2-2014 (NOR : AFSA1403884J)

Brevet professionnel

Spécialité installateur, dépanneur en froid et conditionnement d'air : création et modalités de délivrance

Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 3-4-2014 (NOR : MENE1406129A)

Brevet professionnel

Spécialité métallier : création et modalités de délivrance

Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 1-4-2014 (NOR : MENE1406131A)

Brevet professionnel

Spécialité menuisier aluminium-verre : création et modalités de délivrance

Arrêté du 12-3-214 - J.O. du 3-4-2014 (NOR : MENE1406136A)

Brevet professionnel

Spécialité monteur en installations du génie climatique et sanitaire : création et modalités de délivrance

Arrêté du 14-3-2014 - J.O. du 3-4-2014 (NOR : MENE1406370A)

Baccalauréat professionnel

Spécialité métiers de la sécurité : création et modalités de délivrance

Arrêté du 19-3-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR : MENE1406699A)

Baccalauréat professionnel

Spécialité maintenance des véhicules : création et modalités de délivrance

Arrêté du 19-3-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR : MENE1406706A)

Diplômes professionnels

Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification

arrêté du 19-3-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR : MENE1406716A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

Arrêté du 18-2-2014 (NOR : MENF1400163A)

Nomination

Membres du Comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 25-3-2014 (NOR : MENA1400158A)

Informations générales

Vacance de poste

Professeur agrégé de mathématiques en Nouvelle-Calédonie au 1er septembre 2014

Avis du 14-4-2014 (NOR : MENH1400172V)