Bulletin officiel n° 15 du 10 avril 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 2.23 MO Télécharger le BO PDF - 242.02 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements primaire et secondaire Livret scolaire pour les élèves de la série S option écologie, agronomie et territoires : modification Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014 (NOR : MENE1406116A) Baccalauréat général Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options sciences de la vie et de la Terre et sciences de l'ingénieur) et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A : modification Arrêté du 5-3-2014 - J.O. du 19-3-2014 (NOR : MENE1405493A) Baccalauréat général et baccalauréat technologique Évaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL - session de juin 2014 Note de service n° 2014-049 du 9-4-2014 (NOR : MENE1408225N) Baccalauréat technologique « Ferronnier d'art » : création et modalités de délivrance Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENE1406146A) Brevet des métiers d'art Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENE1406154A) Section binationale Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENE1406155A) Section binationale Programme de littérature pour l'année scolaire 2014-2015 Note de service n° 2014-041 du 21-3-2014 (NOR : MENE1406307N) Classe terminale de la série littéraire Personnels Réforme des instances représentatives des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat Circulaire n° 2014-045 du 28-3-2014 (NOR : MENF1407014C) Enseignement privé sous contrat Personnels d'encadrement - campagne 2014-2015 Note de service n° 2014-040 du 25-3-2014 (NOR : MENH1406040N) Admission à la retraite Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2013-2014 Note de service n° 2014-047 du 28-3-2014 (NOR : MENH1403738N) Notation Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification Arrêté 19-3-2014 (NOR : MENA1400143A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance Arrêté du 21-3-2014 (NOR : MENF1400149A) Conseils, comités et commissions Directeur académique et de directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 18-3-2014 - J.O. du 20-3-2014 (NOR : MENH1403378D) Nomination Membres du jury de la classe esthétique, art du maquillage de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 26-3-2014 (NOR : MENE1400139S) Nomination Membre du jury de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 12-3-2014 (NOR : MENE1400140S) Nomination Secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz Arrêté du 25-3-2014 (NOR : MENH1400141A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
