Bulletin officiel n° 3 du 16 janvier 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 652.41 KO Télécharger le BO PDF - 356.61 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Appellation des directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Note de service n° 2014-006 du 15-1-2014 (NOR : MENH1400541C) Dasen et Daasen Enseignements primaire et secondaire Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour la lecture Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300598A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre régional d'innovation, de transfert et de technologie en sports et loisirs Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300599A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France IOI Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300600A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La Semaine du son Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300601A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour les enfants précoces Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300602A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Conseil national des associations familiales laïques Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300603A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des banques alimentaires Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300604A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des clubs Unesco Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300605A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement français pour le planning familial Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300606A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La Prévention routière Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300607A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement ATD Quart Monde Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300608A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Secours populaire français Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300609A) Partenariat Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2014 Note de service n° 2013-211 du 30-12-2013 (NOR : MENE1331331N) Orientation et examens Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2014) Note de service n° 2014-005 du 13-1-2014 (NOR : MENE1400739N) Actions éducatives Mouvement du personnel Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Arrêté du 2-12-2013 (NOR : MENF1300611A) Conseils, comités et commissions Désignation des membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française - année 2014 Arrêté du 13-12-2013 - J.O. du 26-12-2013 (NOR : MENE1330887A) Conseils, comités et commissions Médiateurs académiques Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENB1300597A) Nominations Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 7-1-2014 (NOR : MENE1300610S) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
