bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 1 du 2 janvier 2014

Enseignement supérieur et recherche

Classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI)

Repères pour la formation de sciences industrielles de l'ingénieur

Note de service du 29-11-2013 (NOR : ESRS1328845N)

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires aux grandes écoles

Répartition horaire des enseignements de sciences de la vie et de la Terre en classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST)

Note de service n° 2013-0023 du 27-11-2013 (NOR : ESRS1327889N)

Enseignements primaire et secondaire

Diplômes

Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014

Circulaire n° 2013-202 du 23-12-2013 (NOR : MENE1330836C)

Concours général des lycées

Modification

Arrêté du 28-11-2013 - J.O. du 13-12-2013 (NOR : MENE1329365A)

Convention cadre

Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF

Convention du 18-9-2013 (NOR : MENE1300578X)

Personnels

Mouvement

Mouvement des IA-IPR - année scolaire 2014-2015

Note de service n° 2013-196 du 18-12-2013 (NOR : MENH1329570N)

Personnels de direction

Titularisation au 1er septembre 2014 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2013

Note de service n° 2013-200 du 20-12-2013 (NOR : MENH1329042N)

Personnels de direction

Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2014

Note de service n° 2013-197 du 20-12-2013 (NOR : MENH1329095N)

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD

Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014

Note de service n° 2013-203 du 20-12-2013 (NOR : MENH1329247N)

Personnels de direction

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2014

Note de service n° 2013-199 du 20-12-2013 (NOR : MENH1329103N)

Promotions corps-grade

Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation

Note de service n° 2013-208 du 20-12-2013 (NOR : MENH1330273N)

Promotions corps-grade

Accès au grade de professeur agrégé hors classe

Note de service n° 2013-207 du 20-12-2013 (NOR : MENH1330271N)

Promotions corps-grade

Accès au corps des professeurs agrégés

Note de service n° 2013-206 du 20-12-2013 (NOR : MENH1330268N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale : modifications

Arrêté du 9-12-2013 (NOR : MENH1300576A)

Nominations

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 9-12-2013 - J.O. du 11-12-2013 (NOR : MENI1328040D)

Nomination

Directrice académique des services de l'éducation nationale

Décret du 5-12-2013 - J.O. du 7-12-2013 (NOR : MENH1327110D)

Nomination

Directrice académique des services de l'éducation nationale

Décret du 5-12-2013 - J.O. du 7-12-2013 (NOR : MENH1327430D)