Bulletin officiel n° 34 du 19 septembre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.02 MO Télécharger le BO PDF - 189.22 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 26-7-2013 (NOR : MENA1300399A) Administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Vocabulaire de la santé Liste du 28-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR : CTNX1318140K) Commission générale de terminologie et de néologie Réglementation financière et comptable Habilitation de la confédération des industries céramiques de France à la collecter Arrêté du 17-7-2013 - J.O. du 1-8-2013 (NOR : MENE1318726A) Taxe d'apprentissage Enseignements primaire et secondaire Dispositif d'initiation aux métiers en alternance Décret n° 2013-769 du 26-8-2013 - J.O. du 28-8-2013 (NOR : MENE1319860D) Formation en alternance Règlements d'examen, définitions d'épreuves et période de formation en milieu professionnel : modifications Arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1319659A) Brevet des métiers d'art « Orfèvrerie » : création et modalités de délivrance Arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1319952A) Brevet des métiers d'art « Aéronautique » : création et modalités de délivrance Arrêté du 19-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1321684A) Certificat d'aptitude professionnelle Convention de coopération entre le MEN et la confédération des industries céramiques de France Convention du 17-7-2013 (NOR : MENE1300360X) Partenariat Composition du jury national du Prix des droits de l'homme - René Cassin Arrêté du 11-9-2013 (NOR : MENE1300437A) Actions éducatives Prix des droits de l'homme - René Cassin 2013-2014 Note de service n° 2013-145 du 17-9-2013 (NOR : MENE1323120N) Actions éducatives Mouvement du personnel Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction - session 2014 Arrêté du 30-7-2013 (NOR : MENH1300391A) Jurys de concours Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2014 Arrêté du 30-7-2013 (NOR : MENH1300394A) Jury de concours Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2014 Arrêté du 30-7-2013 (NOR : MENH1300395A) Jury de concours Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2013 Arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR : MENH1318413A) Liste d'aptitude Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 25-7-2013 - J.O. du 27-7-2013 (NOR : MENH1315373D) Nominations Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR : MENH1320305D) Nomination Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR : MENH1318625D) Nominations Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 12-8-2013 (NOR : MENJ1300401A) Nominations Médiateur académique de l'académie de Versailles Arrêté du 23-8-2013 (NOR : MENB1300413A) Nomination Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Clermont-Ferrand Arrêté du 26-8-2013 (NOR : MENH1300412A) Nomination Déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Martinique Arrêté du 29-8-2013 (NOR : MENH1300416A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
