Bulletin officiel n° 25 du 20 juin 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 450.68 KO Télécharger le BO PDF - 7.75 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire de la biologie Liste du 5-5-2013 - J.O. du 5-5-2013 (NOR : CTNX1308297K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire de la culture et des finances Liste du 18-5-2013 - J.O. du 18-5-2013 (NOR : CNTX1310854K) Commission générale de terminologie et de néologie Recommandation sur l'équivalent français à donner à l'expression street [sport] Recommandation du 7-4-2013 - J.O. du 7-4-2013 (NOR : CTNX1306138X) Commission générale de terminologie et de néologie Traitements et indemnités, avantages sociaux Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 29-4-2013 - J.O. du 23-5-2013 (NOR : MENF1238644A) Rémunération Enseignements primaire et secondaire Fonds d'amorçage Note de service n° 2013-096 du 17-6-2013 (NOR : MENF1315719N) Réforme des rythmes scolaires Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014 : modification Note de service n° 2013-084 du 5-6-2013 (NOR : MENE1313757N) Baccalauréat Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale et l'association Adosen prévention santé MGEN Protocole d'accord du 31-1-2013 (NOR : MENE1300264X) Partenariat Personnels Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2014 Note de service n° 2013-085 du 5-6-2013 (NOR : MENH1312914N) Enseignants du second degré Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'ENJVA et de l'ESR : modification Arrêté du 27-5-2013 (NOR : MENA1300266A) Conseils, comités et commissions Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale Arrêté du 27-5-2013 (NOR : MENA1300282A) Conseils, comités et commissions Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 3-6-2013 - J.O. du 5-6-2013 (NOR : MENH1312340D) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
