Bulletin officiel n° 23 du 6 juin 2013

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Organisation générale

  • Simplification administrative
    Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
    circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013 (NOR MENG1308662C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    « Aéronautique » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 12-4-2013 J.O. du 2-5-2013 (NOR MENE1309706A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Aviation générale » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 3-5-2013 (NOR MENE1309653A)
  • Brevets des métiers d'art
    Programmes et définition des épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308661A)
  • Brevets des métiers d'art
    Programmes et définition des épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308673A)
  • Brevet des métiers d'art
    Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308691A)
  • Brevet des métiers d'art
    Programme et définition des épreuves de l'enseignement de mathématiques et de physique-chimie
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308703A)
  • Brevet des métiers d'art
    Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'économie-gestion
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1308718A)
  • Brevet des métiers d'art
    Programme de l'enseignement de cultures artistiques
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308741A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermeture de centres d'information et d'orientation (académie de Créteil) : modification
    arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308919A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Centres d'information et d'orientation de l'académie de Strasbourg : modification
    arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308933A)
  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires
    arrêté du 22-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1303017A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    arrêté du 13-5-2013 (NOR MENI1300245A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 14-5-2013 (NOR MENH1300247A)
  • Inspection générale de l'éducation nationale
    Admission à la retraite
    arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR MENI1303298A)
  • Nominations
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 29-4-2013 - J.O. du 2-5-2013 (NOR MENH1309186D)
  • Nomination
    Vice-recteur de la Polynésie française
    décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NOR MENH1306939D)
  • Nomination
    Directeur de l'office national d'information sur les enseignements et les professions
    décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NOR MENH1306928D)
  • Jugement administratif
    Exécution
    avis du 21-5-2013 (NOR MENH1300246V)


Enseignement supérieur et recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 

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