bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 22 du 30 mai 2013

Organisation générale

Formation continue

Liste des Greta labellisés GretaPlus au 26 mars 2013

Décision du 23-5-2013 (NOR : MENE1300238S)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

« Transport fluvial » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 11-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1309586A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « SOS Homophobie »

Arrêté du 21-5-2013 (NOR : MENE1300250A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association générale des intervenants retraités-actions de bénévoles pour la coopération et le développement »

Arrêté du 21-5-2013 (NOR : MENE1300251A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Femmes et sciences »

Arrêté du 21-5-2013 (NOR : MENE1300252A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sésame »

Arrêté du 21-5-2013 (NOR : MENE1300253A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Le Prix des incorruptibles »

Arrêté du 21-5-2013 (NOR : MENE1300254A)

Centre d'information et d'orientation

Fermeture d'un CIO d'État et transfert d'un CIO (académie de Versailles)

Arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR : MENE1308887A)

Centres d'information et d'orientation

Centres d'information et d'orientation de l'académie de Lille

Arrêté du 18-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR : MENE1310244A)

Fournitures scolaires

Développement des pratiques d'achat responsable

Circulaire n° 2013-083 du 29-5-2013 (NOR : MENE1313706C)

Actions éducatives

Concours national de la résistance et de la déportation - année 2013-2014

Note de service n° 2013-074 du 14-5-2013 (NOR : MENE1310221N)

Personnels

Concours enseignants de l'enseignement public

Cadre de recrutement et d'emploi des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014

Circulaire n° 2013-079 du 23-5-2013 (NOR : MENH1310296C)

Entretien professionnel

Dispositif d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État

Circulaire n° 2013-080 du 26-4-2013 (NOR : MENH1310955C)

Formation

L'Université d'été - BELC 2013, les métiers du français dans le monde

Avis du 21-5-2013 (NOR : MENY1300237V)

Mouvement du personnel

Commission nationale d'action sociale

Nominations des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration

Arrêté du 26-4-2013 (NOR : MENH1300236A)

Conseils, comités et commissions

Résultats de l'élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'éducation

Décision du 2-5-2013 (NOR : MENJ1300244S)

Nomination

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 2-5-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR : MENI1309544D)

Nomination

Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers

Arrêté du 26-4-2013 (NOR : MENH1300233A)