Bulletin officiel n° 6 du 7 février 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 494.72 KO Télécharger le BO PDF - 330.47 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire de l'informatique et de l'internet Liste du 1-1-2013 - J.O. du 1-1-2013 (NOR : CTNX1242099K) Commission générale de terminologie et de néologie Traitements et indemnités, avantages sociaux Rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 17-12-2012 - J.O. du 30-1-2013 (NOR : ESRF1238647A) Indemnités propres à certaines fonctions Enseignements primaire et secondaire Organisation du temps scolaire Décret n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR : MENE1301789D) Écoles maternelles et élémentaires Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires Circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 (NOR : MENE1302761C) Écoles maternelles et élémentaires Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 Convention du 7-2-2013 (NOR : MENE1300072X) Partenariat Groupes de métiers, classes et options au titre desquels il peut être délivré Arrêté du 27-12-2012 - J.O. du 11-1-2013 (NOR : MENE1243516A) Diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2013 Circulaire n° 2013-010 du 24-1-2013 (NOR : MENE1301352C) Diplômes Session annuelle des examens aéronautiques Note de service n° 2013-011 du 29-1-2013 (NOR : MENE1302671N) Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique Personnels Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2013 Note de service n° 2013-014 du 30-1-2013 (NOR : MENH1300701N) Liste d'aptitude Mouvement du personnel Directeurs académiques des services de l'éducation nationale Décret du 14-1-2013 - J.O. du 16-1-2013 (NOR : MENH1235884D) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
