bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 8 du 21 février 2013

Réglementation financière et comptable

Établissements publics locaux d'enseignement

Modalités des subventions pour le paiement des bourses nationales d'enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics ; programme 230 Vie de l'élève

Circulaire n° 2013-023 du 19-2-2013 (NOR : MENE1300082C)

Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

Modalités de la formation préparatoire et d'obtention

Circulaire interministérielle n° 2012-446 du 21-12-2012 (NOR : AFSA1301542C)

BTS

Thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année

Note de service n° 2013-0002 du 25-1-2013 (NOR : ESRS1301193N)

Enseignements primaire et secondaire

Cycle terminal de la série scientifique

Programme de l'enseignement d'histoire-géographie

Arrêté du 7-1-2013 - J.O. du 23-1-2013 (NOR : MENE1300396A)

Personnels

Personnels enseignants du premier degré

Obligations de service

Circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 (NOR : MENH1303000C)

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2013

Note de service n° 2013-016 du 4-2-2013 (NOR : MENH1301188N)

Enseignement privé sous contrat

Prorogation du mandat des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales

Arrêté du 18-1-2013 (NOR : MENF1300061A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 25-1-2013 (NOR : MENJ1300058A)

Liste d'aptitude

Emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel : inscription complémentaire

Arrêté du 27-12-2012 (NOR : ESRH1300025A)