bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 3 du 15 janvier 2013

Enseignements primaire et secondaire

Accueil en école maternelle

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 (NOR : MENE1242368C)

Baccalauréats général et technologique

Modification

Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR : MENE1239054A)

Baccalauréat technologique séries ST2S et STMG

Livret scolaire

Arrêté du 6-12-2012 - J.O. du 19-12-2012 (NOR : MENE1241540A)

Baccalauréat technologique - série techniques de la musique et de la danse

Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2013

Note de service n° 2012-203 du 19-12-2012 (NOR : MENE1242861N)

Actions éducatives

Lycéens en Avignon

Circulaire n° 2012-204 du 20-12-2012 (NOR : MENE1242960C)

Personnels

Dispositifs « plus de maîtres que de classes »

Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres

Circulaire n° 2012-201 du 18-12-2012 (NOR : MENE1242376C)

Centre informatique national de l'enseignement supérieur

Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public

Arrêté du 12-12-2012 - J.O. du 23-12-2012 (NOR : ESRH1241533A)

Accès aux corps des filières administrative, sociale et de santé

Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique

Note de service n° 2013-009 du 14-1-2013 (NOR : MENH1300896N)

Enseignants du second degré

Emplois et procédures dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2013

Rectificatif du 9-1-2013 (NOR : MENH1225740Z)

Mouvement du personnel

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 13-12-2012 - J.O. du 14-12-2012, rectificatif J.O. du 15-12-2012 (NOR : MENI1237196D)

Nomination

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 13-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR : MENI1237193D)

Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Créteil

Arrêté du 14-12-2012 (NOR : MENH1200555A)

Nominations

Médiateurs académiques

Arrêté du 9-1-2013 (NOR : MENB1200558A)

Tableaux d'avancement

Inscription, au titre l'année 2013, pour l'accès au grade et à l'échelon spécial du grade d'IGAENR de 1ère classe

Arrêté du 14-12-2012 (NOR : MENI1200560A)

Informations générales

Recrutement

Délégué académique aux relations européennes et internationales et à la coopération

Avis du 9-1-2013 (NOR : MENC1200567V)