Bulletin officiel n° 44 du 29 novembre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 531.57 KO Télécharger le BO PDF - 654.5 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Organisation administrative et financière Décret n° 2012-1193 du 26-10-2012 - J.O. du 28-10-2012 (NOR : MENF1227877D) Établissements publics locaux d'enseignement Enseignements primaire et secondaire Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien Note de service n° 2012-177 du 15-11-2012 (NOR : MENE1238558N) Orientation et examens Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014 Note de service n° 2012-168 du 2-11-2012 (NOR : MENE1237689N) Baccalauréat « Conducteur d'installations de production » : modification Arrêté du 11-10-2012 - J.O. du 31-10-2012 (NOR : MENE1236619A) CAP Année de l'amitié franco-allemande - 50 ans de coopération éducative Note de service n° 2012-170 du 6-11-2012 (NOR : MENC1238153N) Actions éducatives Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale et l'Union française pour la santé bucco-dentaire (UFSBD) Convention du 3-10-2012 (NOR : MENE1200464X) Partenariat Personnels Sélection annuelle - année 2013 Note de service n° 2012-181 du 20-11-2012 (NOR : MENH1239333N) Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur » Élection des représentants du personnel à la CAPN Arrêté du 23-10-2012 (NOR : MENH1200468A) Infirmières et infirmiers du MEN Orientations stratégiques - année scolaire 2012-2013 Réunion du 10-10-2012 (NOR : MENH1200467X) CHSCT du MEN Mouvement du personnel Nominations au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance Arrêté du 26-10-2012 (NOR : MENF1200483A) Conseils, comités et commissions Nominations au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance Arrêté du 26-10-2012 (NOR : MENF1200481A) Conseils, comités et commissions Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale Arrêté du 29-10-2012 (NOR : MENA1200477A) Conseils, comités et commissions Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Rouen Arrêté du 25-10-2012 (NOR : MENH1200465A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
