Bulletin officiel n° 37 du 11 octobre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 525.81 KO Télécharger le BO PDF - 360.58 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Définition et conditions de délivrance : erratum Rectificatif du 25-9-2012 (NOR : ESRS1228717Z) Diplôme supérieur d'arts appliqués « design » Enseignements primaire et secondaire Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés Circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 (NOR : REDE1236612C) Scolarisation des élèves Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs Circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 (NOR : REDE1236611C) Scolarisation des élèves Organisation des Casnav Circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 (NOR : REDE1236614C) Scolarisation des élèves Modification des règlements d'examen de plusieurs spécialités Arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR : MENE1232674A) BEP « Hygiène et environnement » : abrogation Arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 18-9-2012 (NOR : MENE1232648A) Baccalauréat professionnel « Pilote de ligne de production » et « procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : modification Arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR : MENE1232686A) Baccalauréat professionnel Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public » Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200379A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles » Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200380A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise » Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200381A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Mouvement du Nid » Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200382A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sida Info Service » Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200383A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Temps Jeunes » Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENE1200384A) Partenariat Mouvement du personnel Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2013 Arrêté du 6-9-2012 (NOR : MENH1200376A) Jury de concours Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2013 Arrêté du 6-9-2012 (NOR : MENH1200377A) Jury de concours Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement de personnels de direction - session 2013 Arrêté du 6-9-2012 (NOR : MENH1200378A) Jurys de concours Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013 : modification Arrêté du 18-9-2012 (NOR : MENH1200399A) Jurys de concours Directrice des études de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés Arrêté du 13-9-2012 (NOR : ESRS1200317A) Nomination Directeur de l'académie de Paris Décret du 11-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR : MENH1232119D) Nomination Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique Arrêté du 13-9-2012 (NOR : MENH1200396A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
