Bulletin officiel n° 37 du 11 octobre 2012

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Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme supérieur d'arts appliqués « design »
    Définition et conditions de délivrance : erratum
    rectificatif du 25-9-2012 (NOR ESRS1228717Z)

Enseignements primaire et secondaire

  • Scolarisation des élèves
    Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés
    circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 (NOR REDE1236612C)
  • Scolarisation des élèves
    Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
    circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 (NOR REDE1236611C)
  • Scolarisation des élèves
    Organisation des Casnav
    circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 (NOR REDE1236614C)
  • BEP
    Modification des règlements d'examen de plusieurs spécialités
    arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR MENE1232674A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Hygiène et environnement » : abrogation
    arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 18-9-2012 (NOR MENE1232648A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Pilote de ligne de production » et « procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : modification
    arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 19-9-2012 (NOR MENE1232686A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public »
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200379A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles »
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200380A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise »
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200381A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Mouvement du Nid »
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200382A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sida Info Service »
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200383A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Temps Jeunes »
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENE1200384A)

Mouvement du personnel

  • Jury de concours
    Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2013
    arrêté du 6-9-2012 (NOR MENH1200376A)
  • Jury de concours
    Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2013
    arrêté du 6-9-2012 (NOR MENH1200377A)
  • Jurys de concours
    Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement de personnels de direction - session 2013
    arrêté du 6-9-2012 (NOR MENH1200378A)
  • Jurys de concours
    Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013 : modification
    arrêté du 18-9-2012 (NOR MENH1200399A)
  • Nomination
    Directrice des études de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
    arrêté du 13-9-2012 (NOR ESRS1200317A)
  • Nomination
    Directeur de l'académie de Paris
    décret du 11-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR MENH1232119D)
  • Nomination
    Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique
    arrêté du 13-9-2012 (NOR MENH1200396A)


Enseignement supérieur et recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 

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