Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 568.76 KO Télécharger le BO PDF - 533.97 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013 Arrêté du 19-9-2012 (NOR : MENI1200365A) Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Traitements et indemnités, avantages sociaux Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur Arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR : ESRF1221142A) Indemnités propres à certaines fonctions Enseignements secondaire et supérieur Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012 Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012 (NOR : ESRS1232736A) Écoles d'ingénieurs Modalités de formation Arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012 (NOR : ESRS1226151A) Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique Enseignements primaire et secondaire Simplification pour l'année 2012-2013 Note de service n° 2012-154 du 24-9-2012 (NOR : MENE1235160N) Livret personnel de compétences « Hygiène, propreté, stérilisation » : création et modalités de délivrance Arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR : MENE1229629A) Baccalauréat professionnel « Gestion des pollutions et protection de l'environnement » : création et modalités de délivrance Arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR : MENE1229655A) Baccalauréat professionnel Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2013 Note de service n° 2012-139 du 7-9-2012 (NOR : MENE1233599N) Brevet de technicien « métiers de la musique » Programme prévisionnel 2012-2013 Rectificatif du 18-9-2012 (NOR : MENE1229409Z) Actions éducatives Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230654A) Admission à la retraite Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230670A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230645A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230649A) Admission à la retraite Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 31-8-2012 (NOR : MENA1200362A) Conseils, comités et commissions Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale Arrêté du 3-9-2012 (NOR : MENI1200363A) Conseils, comités et commissions CAP ministérielle des administrateurs civils Arrêté du 22-8-2012 (NOR : MENH1200349A) Élections CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire Arrêté du 22-8-2012 (NOR : MENH1200351A) Élections Accès au corps des IA-IPR au titre de 2012 Arrêté du 25-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR : MENH1230570A) Liste d'aptitude Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 22-8-2012 - J.O. du 24-8-2012 (NOR : MENH1230053D) Nomination Vice-recteur de Mayotte Arrêté du 29-8-2012 (NOR : MENH1200359A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
