Bulletin officiel n°22 du 31 mai 2012
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Organisation générale
Contrôle et audit internes
Décret n° 2012-567 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR : MENA1205524D)
MEN et MESR
Organisation de l'administration centrale : modification
Décret n° 2012-568 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR : MENA1203079D)
MEN et MESR
Organisation de l'administration centrale : modification
Arrêté du 24-4-2012 - J.O du 26-4-2012 (NOR : MENA1127624A)
MEN et MESR
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens conduisant à la délivrance de diplômes ou certificats relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 2-5-2012 (NOR : MENF1210166A)
Jurys d'examens
Enseignements secondaire et supérieur
Procédure disciplinaire applicable aux candidats
Décret n° 2012-640 du 3-5-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR : MENE1220712D)
Baccalauréat
Enseignements primaire et secondaire
Opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » - année scolaire 2012-2013
Circulaire n° 2012-081 du 19-4-2012 (NOR : MENE1222040C)
Relations école-famille
Poursuivre le développement des pratiques musicales collectives à l'école, au collège et au lycée
Circulaire n° 2012-083 du 9-5-2012 (NOR : MENE1222559C)
Actions éducatives
« Métiers de l'eau » : abrogation
Arrêté du 24-4-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR : MENE1221748A)
Mention complémentaire
Personnels
Renouvellement quadriennal
Circulaire n° 2012-082 du 7-5-2012 (NOR : MENE1222062C)
Délégués départementaux de l'éducation nationale
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du MENJVA pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification
Arrêté du 25-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR : MENH1220071A)
Avancement
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2013
Note de service n° 2012-085 du 9-5-2012 (NOR : MENH1222949N)
Mouvement
Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2013
Note de service n° 2012-086 du 9-5-2012 (NOR : MENH1222950N )
Mouvement
Accès aux technologies de l'information et de la communication
Circulaire n° 2012-080 du 20-4-2012 (NOR : MENH1221974C)
Organisations syndicales
Mouvement du personnel
Présidence du Conseil supérieur de l'éducation
Arrêté du 24-5-2012 (NOR : MENJ1200205A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Arrêté du 9-5-2012 (NOR : MENF1200194A)
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Arrêté du 9-5-2012 (NOR : MENF1200191A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Arrêté du 9-5-2012 (NOR : MENF1200192A)
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Arrêté du 9-5-2012 (NOR : MENF1200193A)
Conseils, comités et commissions
Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
Décret du 27-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR : MENH1220226D)
Nominations
Informations générales
Conseiller de scolarité au Cned (site de Toulouse)
Avis du 4-5-2012 (NOR : MENY1200190V)
Vacance de poste
Responsable de la ligne de marché lycée au Cned (site de Rennes)
Avis du 4-5-2012 (NOR : MENY1200187V)
Vacance de poste
Responsable de formations au Cned (site de Rennes)
Avis du 4-5-2012 (NOR : MENY1200188V)
Vacance de poste
Responsable de formations au Cned (site de Rouen)
Avis du 4-5-2012 (NOR : MENY1200189V)
Vacance de poste
Responsables de formations au Cned (site de Lyon)
Avis du 7-5-2012 (NOR : MENY1200176V)
Vacances de postes
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