Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 592.27 KO Télécharger le BO PDF - 558.97 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche Protocole d'accord du 1-2-2012 (NOR : MENJ1200116X) Propriété intellectuelle Vocabulaire des affaires étrangères Liste du 4-3-2012 - J.O. du 4-3-2012 (NOR : CTNX1203747X) Commission générale de terminologie et de néologie Réglementation financière et comptable Élaboration des listes régionales des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage pour la collecte 2012 Note de service n° 2012-048 du 22-3-2012 (NOR : MENE1207701N) Taxe d'apprentissage Enseignements secondaire et supérieur Création Arrêté du 16-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENG1135335A) Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis Enseignements primaire et secondaire Modification Décret n° 2012-391 du 21-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENE1203941D) Certificat de formation générale Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013 Note de service n° 2012-049 du 26-3-2012 (NOR : MENC1200121N) Échanges franco-allemands Journée internationale du jazz Note de service n° 2012-061 du 4-4-2012 (NOR : MENE1209438N) Actions éducatives Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions Note de service n° 2012-070 du 16-4-2012 (NOR : MENE1210280N) Actions éducatives Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré Arrêté du 27-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENE1206085A) Traitement automatisé de données Personnels Programme « Jules Verne » pour l'année scolaire 2012- 2013 Circulaire n° 2012-060 du 12-4-2012 (NOR : MENC1209414C) Séjours professionnels à l'étranger Travaux et avis Réunion du 9-2-2012 (NOR : MENH1200117X) CHSCTMEN Mouvement du personnel Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR : MENI1206542A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR : MENI1206543A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR : MENI1206545A) Admission à la retraite Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Arrêté du 22-3-2012 (NOR : MENH1200122A) Conseils, comités et commissions Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel Arrêté du 27-2-2012 (NOR : ESRH1200108A) Liste d'aptitude Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Décret du 22-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENI1205521D) Nomination Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Décret du 16-3-2012 - J.O. du 17-3-2012 (NOR : MENI1202649D) Nominations Inspection générale de l'éducation nationale Décret du 19-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR : MENI1204144D) Nominations Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MENJVA et du MESR Arrêté du 21-3-2012 (NOR : ESRH1200107A) Nomination Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! 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