Bulletin officiel n° 13 du 29 mars 2012

Circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 (NOR : MENE1209011C)

Attributions de fonctions

Arrêté du 5-3-2012 (NOR : MENA1200076A)

Vocabulaire du pétrole et du gaz

Liste du 12-2-2012 - J.O. du 12-2-2012 (NOR : CTNX1202455K)

Habilitation de la Fédération du commerce et de la distribution à la collecter

Arrêté du 23-12-2011 - J.O. du 25-2-2012 (NOR : MENE1134856A)

Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR, le MAAPRAT et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution

Convention du 23-12-2011 (NOR : MENE1100598X)

Modification du code de l'éducation (partie réglementaire) pour l'application des articles L. 6222-5-1 et L. 6325-4-1 du code du travail

Décret n° 2012-197 du 8-2-2012 - J.O. du 10-2-2012 (NOR : MENE1135547D)

Modalités d'attribution

Note de service n° 2012-029 du 24-2-2012 (NOR : MENE1204539N)

Programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales

Arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1203980A)

Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale

Arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1203968A)

Programme spécifique d'examen de l'épreuve d'histoire-géographie dans les séries STI et STL à la session 2012

Arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 21-2-2012 (NOR : MENE1202894A)

Programme d'économie-droit du cycle terminal

Arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 14-2-2012 (NOR : MENE1135649A)

« Boulanger » création

Arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1204511A)

« Technicien(ne) en réseaux électriques » : création et conditions de délivrance

Arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1204084A)

Abrogation

Arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1204075A)

Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2012

Circulaire n° 2012-030 du 27-2-2012 (NOR : MENE1204522C)

Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - rentrée 2012

Note de service n° 2012-047 du 20-3-2012 (NOR : MENH1205909N)

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 1-2-2012 - J.O. du 23-2-2012 (NOR : MENI1202675A)

Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 5-3-2012 (NOR : MENF1200074A)

Nomination des représentants à la commission centrale d'action sociale

Arrêté du 21-2-2012 (NOR : MENA1200075A)

Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2012-2013

Avis du 5-3-2012 (NOR : ESRS1200087V)