Bulletin officiel n°3 du 19 janvier 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 851.64 KO Télécharger le BO PDF - 158.9 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 2-1-2012 (NOR : MENA1200011A) Administration centrale du MEN et du MESR L'instruction dans la famille Circulaire n° 2011-238 du 26-12-2011 (NOR : MENE1135458C) Obligation scolaire Création Arrêté du 1-12-2011 - J.O. du 17-12-2011 (NOR : MENH1132465A) CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés Enseignements secondaire et supérieur « Transport et prestations logistiques » : modification Rectificatif du 27-12-2011 (NOR : ESRS1116219Z) BTS Enseignements primaire et secondaire Circulaire d'orientation Circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011 (NOR : MENE1135249C) Enseignement en milieu pénitentiaire Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013 Note de service n° 2012-005 du 5-1-2012 (NOR : MENE1135260N) Baccalauréat général Développement des pratiques orchestrales à l'école et au collège Circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012 (NOR : MENE1200612C) Actions éducatives Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012 Note de service n° 2012-003 du 6-1-2012 (NOR : MENE1200002N) Actions éducatives Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'association « Ingénieurs pour l'école » Convention 21-11-2011 (NOR : MENE1100617X) Partenariat Personnels Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2012 Note de service n° 2012-007 du 6-1-2012 (NOR : MENH1133422N) Personnels de direction Mobilité et recrutement par liste d'aptitude à la rentrée 2012 Note de service n° 2011-235 du 15-12-2011 (NOR : MENH1134090N) Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD Mouvement du personnel CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Arrêté du 29-12-2011 (NOR : MENH1200012A) Conseils, comités et commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
